ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A. Editeur du site
Le site SJ sophro est édité par :
Sandrine JULIEN EI
SIRET : 93443448100016
Adresse e-mail : sjsophro45@gmail.com
ci-après » l’Éditeur «
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est :
Sandrine JULIEN
Adresse e-mail : sjsophro45@gmail.com
ci-après » le Directeur de publication «
C. Hébergeur du site
Le site SJ sophro est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
D. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site SJ sophro
ci-après les » Utilisateurs «
ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3 – COPYRIGHT
Est considéré comme donnée tous textes, images, vidéos, sons ou codes sources présents sur le site. Toute donnée présente sur ce site est la propriété de son auteur. Aucune donnée ne pourra être utilisée, modifiée ou reproduite sans le consentement écrit du propriétaire du site.
ARTICLE 4 – COOKIES
Afin notamment de rendre l’utilisation du site plus agréable, des cookies ou d’autres témoins sont utilisés et susceptibles d’enregistrer automatiquement des informations personnelles.
Nous rappelons aux utilisateurs que les données relatives à leur recherche et leur navigation peuvent faire l’objet de traitements à des fins de ciblage publicitaire par nos propres soins et dans le respect notamment du droit de la protection des données personnelles. Ces données sont alors utilisées notamment pour des finalités liées à la publicité, les mesures statistiques, la publicité géolocalisée ou encore l’analyse des comportements des internautes dans le but de personnaliser la publicité qui leur est adressée.
Nous informons les internautes que les versions récentes des principaux navigateurs permettent non seulement de s’opposer à l’enregistrement de cookies mais également d’effectuer des sessions de navigation à l’issue desquelles tous les cookies installés lors de cette session sont automatiquement effacés indépendamment de leur durée de vie prévue, offrant ainsi une meilleure protection des traces.
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ARTICLE 6 – CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Les résultats présentés sur les pages du site et ses extensions sont la conséquence d’efforts et de travail, et ne représentent en aucun cas une promesse de gain. Vos résultats varieront et dépendront de nombreux facteurs. Toute création ou développement d’entreprise comporte des risques.
ARTICLE 7 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes “Mentions Légales” sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 8 – CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : sjsophro45@gmail.com
Sandrine vous souhaite une excellente navigation !